Le site www.maisondelapolyculture.fr est la propriété de :
Maison de la polyculture
Siège social : 94 Grand rue – 54200 Lucey
Téléphone : 03 83 63 85 21
Email : contact@maisondelapolyculture.fr
Le site www.maisondelapolyculture.fr est édité par :
ACT-Conseil et Services
SARL au capital de 5 000€
SIRET : 75136748300011
Siège social : 293 avenue de la libération – 54000 Nancy – France
03 83 27 30 64
d.remoussenard@act-cs.fr
Le site www.maisondelapolyculture.fr est hébergé par :
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
09 72 10 10 07
support@ovh.com
Collecte de données et Loi informatique et libertés
Ce site est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. Il respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant
Vous pouvez exercer ce droit de plusieurs façons :
- en utilisant notre formulaire de contact;
Les données recueillies sont destinées à la maison de la polyculture. Aucune information personnelle n’est communiquée ou cédée à des tiers, ni utilisée à des fins personnelles ou commerciale sans votre accord.
Données personnelles – Formulaire – RGPD
La maison de la polyculture respecte la réglementation RGPD.
Aucune donnée personnelle n’est stockée à aucun moment.
Le formulaire de contact est soumis au gestionnaire du site sous une forme non mémorisée.
Lorsqu’une demande de contact est établie, les informations fournies sont conservées (sous forme de mail) le temps d’établir la réponse. Elles sont ensuite détruites (dans tous les cas de figure, le délai de conservation n’excédera pas 90 jours).
Propriété intellectuelle
Le site www.maisondelapolyculture.fr est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de la maison de la polyculture est formellement interdite.
Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.
Cookies
La maison de la polyculture est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.
Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Vous êtes libre d’accepter ou de refuser les cookies en configurant votre navigateur (désactivation de tout ou partie des cookies – voir manuel de votre navigateur Web ou fonction d’aide).
Liens hypertextes
Le site www.maisondelapolyculture.fr peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de la maison de la polyculture.
Cependant, la maison de la polyculture n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
L’Utilisateur s’interdit donc à engager la responsabilité du site concernant le contenu et les ressources relatives à ces liens hypertextes sortants.
